6.1. Reproductibilité

Dans la décision T 281/86 (JO 1989, 202), la chambre a déclaré qu'aucune disposition de l'art. 83 CBE 1973 ne prescrit qu'un exemple de procédé spécifiquement décrit doit être exactement reproductible. Des variations intervenant dans la composition d'un agent utilisé dans un procédé ne préjugent pas du caractère suffisamment clair et complet de l'exposé dès lors que le procédé revendiqué permet d'obtenir à coup sûr le produit désiré. Voir également T 292/85 (JO 1989, 275) ; T 299/86 date: 1987-09-23 (JO 1988, 88) ; T 181/87, T 212/88 (JO 1992, 28) ; T 182/89 (JO 1991, 391) et T 19/90 (JO 1990, 476).

Dans la décision G 1/03 (point 2.5 des motifs), la Grande Chambre de recours a indiqué que le manque de reproductibilité de l'invention revendiquée est pertinent pour les exigences relatives à la suffisance de l'exposé si l'effet technique est une caractéristique technique de la demande, puisque dans ce cas, il caractérise l'objet revendiqué (T 1079/08). Un manque de reproductibilité de l'invention revendiquée (autrement dit lorsque les caractéristiques revendiquées ne peuvent pas produire l'effet visé) représente, dans le cas d'un effet qui n'est pas décrit dans une revendication, mais fait partie du problème à résoudre, "un problème d'activité inventive". Si un effet est décrit dans une revendication, l'exposé n'est pas suffisant (G 1/03 JO, 2004, 413 et T 939/92 JO 1996, 309, citées par T 2001/12, et plus récemment dans T 1845/14).

Conformément à la jurisprudence constante, il n'est pas satisfait à l'exigence d'exposé suffisant de l'art. 83 CBE si un effet exprimé dans la revendication ne peut pas être reproduit (résumé de la jurisprudence dans l'affaire T 1473/13, à rapprocher de l'affaire T 1845/14).

Dans l'affaire T 161/18, la demande utilisait un réseau neuronal artificiel pour transformer la courbe de pression artérielle, mesurée à la périphérie, en pression aortique équivalente. En ce qui concerne l'entraînement du réseau neuronal selon l'invention, la demande divulguait uniquement que les données d'entrée devaient couvrir un large spectre de patients différents pour ce qui est de l'âge, du sexe, de la constitution, de l'état de santé, etc., afin d'empêcher une spécialisation du réseau. La demande ne divulguait toutefois pas les données d'entrée qui convenaient à l'entraînement du réseau neuronal artificiel selon l'invention, ni même un jeu de données adapté pour résoudre le problème technique posé. Par conséquent, l'homme du métier ne pouvait pas reconstituer l'entraînement du réseau neuronal artificiel, ni donc exécuter l'invention. L'invention en question, qui reposait sur l'apprentissage automatique, en particulier en lien avec un réseau neuronal artificiel, n'était ainsi pas suffisamment divulguée, étant donné que l'entraînement selon l'invention ne pouvait pas être exécuté faute de divulgation correspondante.