4.5. Autre solution possible d'un problème connu

L'art. 56 CBE n'exige pas que le problème à résoudre soit nécessairement nouveau. Si le problème posé dans le brevet a déjà été résolu dans l'état de la technique, il n'est pas nécessaire pour autant de le redéfinir pour que l'invention revendiquée puisse être considérée comme impliquant une activité inventive, dès lors que cette invention constitue une autre solution possible de ce problème (T 92/92 se référant à T 495/91 ; voir aussi T 1074/93, T 780/94, T 323/03, T 78/05).

Il n'est pas nécessaire de montrer qu'une amélioration substantielle ou légère est apportée par rapport à l'état de la technique pour statuer sur la question de l'activité inventive (T 100/90, T 588/93, T 620/99, T 1791/08). Le fait qu'un problème technique donné ait déjà été résolu antérieurement n'interdit pas d'essayer de le résoudre ultérieurement par d'autres moyens non évidents (T 615/05). Dans l'affaire T 2081/15, la solution alternative non évidente était "techniquement plausible" et impliquait une activité inventive, bien que légère, par rapport à D1 et aux connaissances générales de l'homme du métier.

D'un autre côté, dans la décision T 1179/16, la chambre a relevé que si la seule contribution de l'invention consistait à proposer quelque chose de différent par rapport à l'état de la technique (c'est-à-dire la fourniture d'une autre solution), il était généralement opportun de considérer que l'homme du métier tiendrait compte de toutes les alternatives connues dans le domaine technique sous-jacent (sauf si l'état de la technique le plus proche invitait à s'en écarter). La chambre a déclaré que dans de tels cas, il peut ne pas être nécessaire de justifier la sélection d'une solution particulière, parce que l'hypothèse est alors qu'une invention basée sur l'incorporation de caractéristiques connues dans le seul but d'établir la nouveauté doit être rendue évidente par une étape correspondante de sélection d'une alternative connue dans l'état de la technique.

Dans l'affaire T 144/16, la chambre a considéré que le problème technique devait être reformulé de manière moins ambitieuse, et au vu de l'enseignement du document (1), comme consistant à fournir des compositions adhésives alternatives. Elle a constaté qu'en recherchant des compositions alternatives, l'homme du métier ne limitait pas l'enseignement du document (1) à ses modes de réalisation préférés, mais prenait également en considération toutes les caractéristiques enseignées dans ce document. Dans la décision T 148/10, la chambre a déclaré que l'homme du métier ne faisait preuve d'aucune activité inventive pour procéder à une sélection à partir d'alternatives connues. L'homme du métier est en mesure de prendre en considération les avantages et les inconvénients de leur sélection et les pondère les uns par rapport aux autres.