9.21.11 Mise en pratique du dispositif de l'état de la technique le plus proche

Dans l'affaire T 405/13, l'invention portait sur un compteur avec capteur de glucose à réponse rapide adapté de manière à ce que la mesure du courant se produise chaque fois 5 secondes ou moins après la détection de l'application de l'échantillon. Le problème technique objectif à résoudre consistait à mettre en œuvre un circuit chronométreur ayant un moment précis auquel ce circuit déclenche la mesure du courant. Le fait de décider si la solution revendiquée à ce problème était évidente ou non se ramenait à la question de savoir si l'homme du métier, en mettant en pratique le compteur de D10 (compteur biodétecteur), arriverait à une valeur tombant dans la plage revendiquée (pour une approche semblable, voir T 408/12 et T 315/97 du 21 juin 2002 date: 2002-06-21). Selon la chambre, inclure la valeur revendiquée de 5 secondes dans l'intervalle de temps raisonnablement large nécessité par le circuit chronométreur du compteur de D10 ne pouvait impliquer une activité inventive, d'autant que la réduction du temps de mesure était un souhait évident de l'utilisateur.