9.19. Procédés par analogie

En chimie, l'effet d'un procédé se manifeste dans le résultat, c'est-à-dire dans le produit, y compris tout ce que celui-ci comporte comme caractéristiques internes et comme conséquences de sa genèse particulière, par exemple sa qualité, son rendement et sa valeur économique. Il est bien établi que les procédés par analogie sont brevetables dans la mesure où ils fournissent un produit nouveau et inventif. La raison en est que toutes les caractéristiques du procédé par analogie ne peuvent découler que d'un effet jusqu'alors inconnu et insoupçonné ("invention de problème"). Si, en revanche, l'effet est totalement ou partiellement connu, par exemple soit que le produit est ancien, soit qu'il s'agit d'une modification nouvelle d'une partie structurale existante, l'invention, c'est-à-dire le procédé ou le produit intermédiaire y participant, ne devrait pas simplement consister en des caractéristiques qui découlent déjà nécessairement et de manière évidente, compte tenu de l'état de la technique, de la partie connue de l'effet (T 119/82, JO 1984, 217 ; voir aussi T 65/82, JO 1983, 327).

Selon la décision T 2/83 (JO 1984, 265), les procédés dits "par analogie" en chimie ne peuvent être revendiqués que si le problème, à savoir la nécessité d'obtenir, en tant qu'effet de ces procédés, des produits brevetables définis, ne fait pas déjà partie de l'état de la technique.

Dans l'affaire T 1131/05, la chambre a estimé que les conditions définies dans les décisions T 119/82 et T 2/83 en ce qui concerne l'admissibilité d'une revendication portant sur un procédé analogue s'appliquaient à l'objet de la revendication 10. Elle a donc considéré comme nouvelle et inventive une revendication de procédé portant sur un procédé par analogie.