Avertissement
Version HTML
Pour optimiser votre recherche en texte intégral dans la version HTML de La Jurisprudence des Chambres de recours :
– utilisez l'outil de recherche avancée
–élargissez vos options de recherche en sélectionnant la fonction "recherche avancée" ; et
– sous la rubrique "Textes juridiques" limitez la recherche à "La Jurisprudence des Chambres de recours"
Il est également possible de faire une recherche dans plusieurs textes juridiques en même temps, ou, par exemple, d'ajouter les résultats de la base de données des décisions en sélectionnant aussi "Décisions des chambres de recours de l'OEB". Les opérateurs booléens (AND, OR, NOT) et l'opérateur de proximité (NEAR) sont pris en charge et les filtres proposés (date, langue) permettent aussi d'optimiser les résultats de la recherche.
La 10e édition de La Jurisprudence des Chambres de recours permet par ailleurs de faire une recherche par thème via la "Table des matières détaillée" qui remplace l'"Index alphabétique" des éditions précédentes.
Version PDF
En téléchargeant La Jurisprudence des Chambres de recours sous forme de document PDF, vous pouvez aussi utiliser la table des matières arborescente détaillée dans la marge de gauche pour naviguer rapidement vers le chapitre de votre choix. Cette table des matières peut être affichée en même temps que le texte des chapitres. Pour afficher la table des matières arborescente, cliquer dans le document PDF sur l'onglet "signets" ("bookmarks"), "contenu" ("contents") ou équivalent (selon le navigateur/l'application).