4.4. Prise en considération de caractéristiques intrinsèques

Dans la décision T 59/87 date: 1990-08-14 (JO 1991, 561), l'intimé soutenait que le contenu intrinsèque d'un document (2) divulguait l'invention revendiquée et en détruisait par conséquent la nouveauté. Toutefois, la chambre a souligné que selon la décision G 2/88 (JO 1990, 93, corr. 469), la question qui se pose est de savoir ce qui a été rendu accessible au public, et non pas ce qui pouvait être contenu intrinsèquement dans ce qui a été rendu accessible au public. De plus, lorsqu'il s'agit de déterminer dans quelle mesure l'enseignement contenu dans une description écrite donne également accès à d'autres informations qui résultent nécessairement de l'application de cet enseignement, il convient dans chaque cas "d'établir une distinction entre ce qui est effectivement rendu accessible et ce qui reste ignoré ou n'est pas rendu accessible d'une autre manière". Par conséquent, la chambre a décidé que si un effet technique non divulgué auparavant se produit nécessairement lorsqu'un enseignement technique divulgué antérieurement dans une description écrite est mis en œuvre, la question de savoir si cet effet a été rendu accessible au public grâce à l'enseignement contenu dans la description écrite est une question de fait sur laquelle il convient de statuer compte tenu des circonstances propres à chaque espèce.

Il a été en outre précisé dans l'avis G 1/92 (JO 1993, 277), qu'en soi, un produit accessible sur le marché ne divulgue rien d'autre que sa composition ou sa structure interne. Les caractéristiques extrinsèques, qui n'apparaissent que lorsqu'il y a interaction entre le produit et des conditions externes spécifiquement choisies afin d'obtenir un effet ou résultat particulier ou de découvrir des résultats ou des moyens potentiels, conduisent au-delà du produit en soi dans la mesure où elles dépendent de choix délibérés, et ne peuvent de ce fait être considérées comme ayant déjà été rendues accessibles au public.

À la suite de cette décision, la chambre a estimé dans l'affaire T 977/93 (JO 2001, 84) qu'un produit rendu accessible au public n'est pas reproductible au sens où l'entend l'avis G 1/92 et ne fait donc pas partie de l'état de la technique si l'homme du métier n'est pas en mesure d'établir que le produit une fois reproduit est identique au produit disponible dans le commerce, parce que les caractéristiques intrinsèques et extrinsèques du produit existant dans le commerce ne peuvent être déterminées et risquent fort de se modifier lors de la reproduction.