1.4.4 Test du caractère essentiel ou test en trois points
Dans l'affaire T 437/17, la chambre, conformément à plusieurs décisions, notamment T 1472/15 et T 1852/13, a estimé que les trois critères du "test du caractère essentiel" tels que présentés dans l'affaire T 331/87 (JO 1991, 22) doivent être remplis, mais que le fait d'y satisfaire ne suffit pas pour que les conditions de l'art. 123(2) CBE soient respectées. La chambre a souligné en outre que, en tout état de cause, ce test ne peut remplacer la norme de référence et ne doit pas conduire à un résultat qui diffère de celui obtenu lorsque la norme de référence est appliquée directement. La chambre a fait siennes les conclusions de la décision T 2599/12, selon lesquelles le "test du caractère essentiel" énoncé dans l'affaire T 331/87 est devenu sans intérêt et ne devrait pas être appliqué.