a) Généralités 

Dans l'affaire T 14/02, les requêtes prévues et proposées par l'intimé lors de la procédure orale n'auraient pas simplement impliqué une reformulation mineure de la revendication 1, mais plutôt des limitations majeures de la revendication qui, selon toute probabilité, auraient exigé une nouvelle recherche de la part du requérant et auraient pu entraîner un renvoi à la première instance (se référant à T 51/90 ; T 270/90, JO 1993, 725 ; T 25/91). Étant donné qu'il n'y avait par ailleurs aucune raison apparente justifiant le dépôt de ces requêtes à ce stade seulement de la procédure, la chambre ne les a pas admises dans la procédure. Dans l'affaire T 48/91, la chambre de recours a refusé de prendre en considération des revendications modifiées contenant une ou plusieurs caractéristiques supplémentaires dont l'effet n'était pas clair ou qui étaient impossibles à apprécier sans investigations supplémentaires (par exemple exécution de véritables tests comparatifs) (cf. également T 234/92, où une caractéristique figurant dans la description avait été introduite dans la revendication 1, ce qui aurait pu exiger une recherche supplémentaire et T 1105/98, dans laquelle une recherche supplémentaire était nécessaire).

En revanche, dans l'affaire T 870/07, la chambre a admis la requête principale déposée au cours de la procédure orale car elle ne doutait pas que l'objet supplémentaire revendiqué fût couvert par la recherche.