f) Preuve de sérieux doutes tirés du brevet lui-même

Dans l'affaire T 1846/10, la chambre a indiqué que l'exemple 5 du brevet fournissait des éléments vérifiables qui jetaient de sérieux doutes sur le fait que l'homme du métier puisse réaliser l'invention en suivant les instructions figurant dans le brevet, sans devoir effectuer un nombre excessif d'essais ou faire preuve d'inventivité. Dans ces circonstances, le requérant (opposant) n'était pas tenu de fournir des preuves supplémentaires liées à des essais, puisqu'il pouvait se fonder sur les preuves fournies par le brevet proprement dit. La chambre a conclu que le requérant s'était dûment acquitté de son obligation en matière de preuve.