a) Réponse à un nouvel argument de la chambre 

Dans l'affaire T 1309/16, de nouveaux documents (D23 - D25), qui représentaient des connaissances générales de l'homme de métier, ont été présentés en réponse à un nouvel argument avancé dans l'opinion provisoire de la chambre et ont donc été admis par la chambre.

Dans l'affaire T 1038/18, le requérant (opposant), en réponse à l'opinion provisoire émise par la chambre dans sa notification en vertu de l'art. 15(1) RPCR 2020, a invoqué pour la première fois au cours de la procédure de recours, l'absence d'activité inventive par rapport au document D1 concernant une caractéristique revendiquée qui ne correspondait pas aux caractéristiques identifiées par la division d'opposition comme nouvelles, mais qui avait été ensuite considérée par la chambre dans son opinion provisoire comme l'unique caractéristique distinctive par rapport au document D1. La chambre n'a pas partagé la position de l'intimé (titulaire du brevet) qui avait fait valoir que les arguments du requérant auraient pu, par précaution, être présentés dans le mémoire exposant les motifs du recours et de ce fait, ne devaient pas être admis. La chambre a au contraire retenu l'existence de raisons convaincantes, justifiant des circonstances exceptionnelles ensuite desquelles, dans l'exercice de son pouvoir d'appréciation conféré par l'art. 13(2) RPCR 2020, elle a admis les arguments du requérant dans la procédure.