9.9.1 Approche problème-solution dans le domaine de la chimie

Dans de nombreuses décisions relevant du domaine de la chimie, et fondées sur les décisions de base T 1/80 (JO 1981, 206), T 24/81 (JO 1983, 133) et T 248/85 (JO 1986, 261), l'approche problème-solution a été mise en œuvre comme suit :

a) Détermination de l'état de la technique le plus proche ;

b) Définition du problème par rapport à cet état de la technique ;

c) Identification de la solution ;

d) Appréciation de la solution ;

e) Le cas échéant, reformulation du problème ;

f) Évidence de la solution eu égard à l'état de la technique.

L'appréciation de la solution et la reformulation du problème qui en résulte éventuellement, jouent un rôle particulièrement important à cet égard (voir T 231/97 et T 355/97).