a) Conception 

Dans l'affaire T 471/05, la requête principale visait une méthode de conception d'un système optique, la méthode consistant essentiellement en la conception d'un système optique afin que, en substance, tout rayon de lumière mis en image par le système optique entre deux points prédéterminés sur l'axe optique du système réponde à la condition algébrique spécifiée dans la revendication. La chambre a estimé que la revendication formulait seulement une série de concepts mathématiques et optiques abstraits sans spécifiquement requérir une mise en œuvre physique ou technique. Ni la méthode de conception revendiquée, ni la "conception" en découlant ne requéraient une activité technique ou une entité technique. Il s'ensuivait que l'objet était la "seule conception" d'un système optique et recouvrait une mise en œuvre purement abstraite et conceptuelle. Plus précisément, la méthode revendiquée pouvait être réalisée par un acte purement mental ou par un algorithme de conception purement mathématique.

Dans l'affaire T 835/10, la chambre a estimé que le fait de "dé-automatiser" ou désactiver (dans une méthode mise en œuvre par ordinateur) l'automatisation effectuée par un logiciel compris dans l'état de la technique ne pouvait pas en général être considéré comme inventif. En particulier, la chambre n'a pas pu identifier une activité inventive dans le fait de principalement laisser au concepteur la tâche d'optimisation, en lui fournissant à cet égard l'aide nécessaire (en rapportant les paramètres d'évaluation pour la conception actuelle et en mettant à sa disposition une interface utilisateur graphique).