4.1. Détermination du problème technique objectif en général
4.1.1 Critères objectifs
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Selon l'approche problème-solution, des critères objectifs doivent être utilisés pour déterminer le problème technique (voir par ex. T 1/80, JO 1981, 206 ; T 24/81, JO 1983, 133 ; T 39/93, JO 1997, 134), c'est-à-dire le problème qui est constaté comme effectivement résolu à la lumière de l'état de la technique le plus proche, lequel peut être différent de celui dont disposait l'inventeur (T 576/95, T 420/14, T 1148/15, T 1491/20). Cela nécessite l'appréciation de l'effet technique par rapport à l'état de la technique le plus proche (T 148/05, T 1422/12, T 141/16).
En comparant les problèmes de la demande et d'une antériorité, il faut s'abstenir de toute abstraction trop poussée, qui éloignerait de la pensée concrète de l'homme du métier (T 5/81, JO 1982, 249 ; T 150/89 ; T 417/94 ; T 177/98 ; T 263/99 ; T 1093/04).
La formulation des problèmes artificiels, irréalistes sur le plan technique est à éviter (voir T 495/91, T 741/91, T 334/92, T 708/96, T 257/98, T 1967/08, T 98/16).
Aux fins de l'approche problème-solution, le problème doit être un problème technique que l'homme du métier du domaine technique concerné pouvait être amené à résoudre à la date de priorité (voir par ex. G 1/19, JO 2021, A77 ; T 385/89 ; T 641/00, JO 2003, 352 ; T 154/04, JO 2008, 46). Pour déterminer le problème à résoudre par l'invention, on ne peut faire appel à des connaissances acquises après la date de priorité ou la date de dépôt (T 268/89, JO 1994, 50 ; T 365/89). Voir cependant dans le présent chapitre I.D.4.3.3. "Preuves publiées ultérieurement et effet technique allégué, tel qu'invoqué pour fonder l'activité inventive ("plausibilité")".