6.6.9 Méthodes d'analyse

Il est satisfait aux exigences de l'art. 83 CBE lorsque l'homme du métier opterait à l'évidence pour une méthode d'analyse donnée (aucune n'étant décrite dans le brevet) compte tenu de sa simplicité et de sa commodité d'une part, et de la précision exigée d'autre part (voir par ex. T 492/92). Cela est vrai même si les deux méthodes d'analyse différentes proposées par le titulaire du brevet aboutissent à des résultats sensiblement différents avec la même composition. Cela suffit également si l'homme du métier suppose qu'il était tout à fait probable qu'une certaine méthode était utilisée, cette hypothèse pouvant être vérifiée à la lumière des informations données dans les modes de réalisation du brevet en cause (T 143/02). Dans certains cas toutefois, le fait que des méthodes de mesure différentes n'aboutissent pas toujours au même résultat peut impliquer un travail excessif pour l'homme du métier T 225/93. Dans l'affaire T 930/99, la chambre a jugé la décision T 225/93 inapplicable, puisqu'il n'existait qu'une seule méthode de mesure. L'argument de l'intimé selon lequel cette situation créerait une insécurité juridique, étant donné que les tiers ne sauraient pas s'ils travaillent dans la plage précisée ou en dehors de celle-ci, reposait manifestement sur le manque de clarté, qui ne constitue pas un motif d'opposition et qui ne pouvait donc pas être pris en considération (voir aussi le présent chapitre, II.C.8.2.).

Voir aussi le présent chapitre, II.C.5.5.1 "Paramètres ambigus" où est abordée également la question des méthodes de détermination des paramètres.