6.6.8 Calibrage et méthode de mesure identifiable

Dans la décision T 641/07 (méthode de mesure identifiable par reproduction d'un exemple du brevet), la chambre a en particulier dû se prononcer sur les questions sur la possibilité d'identification des méthodes de mesure et de correction d'une référence erronée à une méthode de mesure et sur la possibilité d'identification des détails de mise en œuvre de la méthode de mesure de l'un des paramètres. La chambre a estimé, citant la décision T 485/00, que lorsque l'homme du métier est mis en mesure de reproduire l'invention, et qu'il lui suffit de reproduire l'un des exemples pour identifier la méthode mise en œuvre pour mesurer la valeur d'un paramètre, il n'y a pas insuffisance de description, une telle procédure d'identification ne pouvant être qualifiée d'effort excessif.

La chambre dans T 1224/15 n'était notamment pas convaincue par l'argument selon lequel la mesure du taux de cristallinité d'un polyamide serait insuffisamment décrite ; les documents produits prouvaient que cette caractéristique et sa méthode de mesure faisaient partie des compétences de l'homme du métier à la date de priorité de l'invention. L'homme du métier était donc en mesure de compléter les instructions contenues dans le brevet pour la mesure des paramètres pertinents. En outre le brevet comportait un nombre d'exemples suffisant pour que l'homme du métier puisse aisément en reproduire l'un ou l'autre pour identifier et ou calibrer la méthode de mesure mise en œuvre (voir T 641/07). Cet argument n'était en outre étayé d'aucune preuve tangible et/ou d'essai de (non-) reproduction des exemples du brevet. La chambre n'est pas convaincue que le brevet contenait une quelconque lacune d'information s'opposant à l'exécution de l'invention revendiquée.

Dans l'affaire T 786/15, la chambre a considéré qu'au vu de la possibilité, pour l'homme du métier, de calibrer la méthode de mesure de Tg par ingénierie inverse, le paramètre Tg mentionné dans la revendication 1 n'était pas ambigu, même à des valeurs proches des limites. Les conditions de l'art. 83 CBE étaient remplies en l'espèce.

Pour d'autres décisions concernant le calibrage d'une méthode en relation à l'art. 83 CBE, voir : T 1712/09 (aucune tentative de calibrage – charge de la preuve) ; T 1062/98 et T 485/00 (possibilité de calibrer la méthode de détermination des paramètres litigieux) ; T 45/09.