9.7. Échange de matériaux – utilisation par analogie

Dans la décision T 21/81 (JO 1983, 15), la chambre a considéré qu'il entre dans le cadre des activités normales de l'homme du métier de choisir, parmi les matériaux dont il sait qu'ils se prêtent à la réalisation d'un but déterminé, celui qui est le plus approprié. Dans l'affaire T 324/94, la chambre a constaté que dans le cadre de ses activités normales de perfectionnement, l'homme du métier doit donc être libre de recourir à d'autres moyens connus et équivalents. Dans la décision T 410/92, la chambre a conclu que les problèmes connus que soulève l'emploi de nouveaux matériaux ne sauraient dissuader l'homme du métier de les utiliser dans le but d'obtenir certaines améliorations jugées souhaitables, à plus forte raison lorsqu'il peut trouver les moyens permettant de résoudre ces problèmes en faisant appel à l'état de la technique.

Le sommaire de la décision T 192/82 (JO 1984, 415) s'énonce comme suit : un produit étant connu comme produit de combinaison ou mélange de composants ayant des fonctions déterminées, la brevetabilité peut être accordée aussi bien à la préparation et à l'utilisation en soi d'un composant nouveau amélioré pour parvenir au même but, qu'au produit amélioré contenant ce composant. Toutefois, si le composant concerné, avec ses propriétés importantes, appartient à l'état de la technique, son utilisation dans le produit est évidente à cause de son effet avantageux prévisible ("substitution analogue").

La chambre a également estimé à cet égard dans l'affaire T 130/89 (JO 1991, 514) que l'utilisation, d'une manière connue en soi, d'un matériau connu, à partir de ses propriétés connues, en vue d'obtenir un effet connu, dans le cadre d'une nouvelle combinaison, n'implique pas, normalement, une activité inventive ("utilisation par analogie"). Cette règle peut cependant exceptionnellement ne pas s'appliquer dans certains cas particuliers, par exemple lorsqu'une telle utilisation révèle les avantages inattendus d'un choix, qu'elle élimine un préjugé connu ou résout des difficultés imprévues, ou encore qu'elle impose de modifier un autre élément (voir aussi T 1216/05, T 330/07, T 422/09).

À la suite de ces décisions, la chambre a résumé la situation dans l'affaire T 213/87, en déclarant qu'en l'absence de tout effet inattendu, la simple substitution d'un élément par un élément connu pour ses propriétés pertinentes comme produisant cet effet connu ne saurait être considérée comme brevetable.