6.6.2 Sélection en tant que mesure de routine

La reproductibilité n'est pas compromise lorsque la sélection de valeurs pour différents paramètres ne constitue qu'une mesure de routine et/ou que les exemples donnés dans la description fournissent de plus amples informations (T 107/91).

Dans l'affaire T 764/14, la chambre a conclu que l'homme du métier pouvait, sur la base des connaissances générales de base et des variations de routine des conditions expérimentales correspondantes, compléter les informations contenues au paragraphe [0031] du brevet en cause et ainsi déterminer (peut-être avec une légère incertitude mais) sans effort excessif la valeur de base de la surface de Na pour un porteur donné.

Voir aussi le présent chapitre, II.C.6.6.8 "Calibrage et méthode de mesure identifiable".