3.2.4 Essais comparatifs visant à prouver un effet technique de l'invention revendiquée

La requête de la partie de droit (opposant 1) visant à écarter de la procédure de recours les résultats des essais déposés par l'intimé au cours de la procédure d'examen, ainsi que ceux déposés en réponse au mémoire de recours on été rejetées par la chambre de recours pour les raison suivantes : Un défaut de plausibilité d'un effet basé sur l'absence de preuve dans la demande du brevet n'est pas un motif suffisant pour écarter des essais comparatifs déposés ultérieurement et visant à prouver cet effet. Les écarter pour cette raison est incompatible avec l'approche problème/solution (T 2371/13). Sur la prise en compte de la plausibilité dans le cadre de l'examen de l'activité inventive et la possibilité de prendre en compte de documents "post-published", voir cependant aussi les chapitres I.D.4.3.3 et II.C.6.8. et la saisine G 2/21.