9.2.14 Jeux

Dans l'affaire T 1023/06, l'invention portait sur une méthode d''exploitation d'une machine de poker vidéo électronique. Conformément à l'approche adoptée dans l'affaire T 49/04, la chambre a considéré qu'une amélioration de la lisibilité, qui était liée à la manière dont le "contenu cognitif" était présenté, constituait une contribution technique.

Dans les affaires T 717/05, T 42/10 et T 1281/10, les chambres devaient examiner si le divertissement d'un joueur pouvait représenter un problème technique. Dans l'affaire T 717/05, la chambre a estimé que le divertissement était la finalité psychologique d'un appareil de jeu et représentait donc le problème technique dans la mesure où les caractéristiques techniques de la revendication venaient renforcer le divertissement. Dans les affaires T 42/10 et T 1281/10, la chambre a réfuté cela.

Dans l'affaire T 336/07, la chambre a constaté que la simple mise en œuvre technique d'un objet (en l'espèce des règles de jeu) exclu en tant que tel de la brevetabilité au titre de l'art. 52(2)c) CBE 1973 ne peut fonder l'activité inventive (voir aussi le présent chapitre I.D.9.2.3). Celle-ci ne peut reposer que sur le mode particulier de mise en œuvre de cet objet. A cette fin, il convient donc de s'interroger sur le mode de mise en œuvre de l'objet exclu en tant que tel de la brevetabilité. L'examen du mode particulier de mise en œuvre doit se concentrer sur les autres avantages ou effets techniques éventuellement associés aux caractéristiques spécifiques de la mise en œuvre, au-delà des effets et avantages inhérents à l'objet exclu (voir également T 1543/06). Dans l'affaire T 337/07, la chambre a jugé que l'objet des revendications n'impliquait pas d'activité inventive. De même, dans l'affaire T 1782/09, où la demande concernait un appareil de jeu, la chambre a déclaré que les "principes en matière de jeu" font partie du "cadre réglementaire convenu entre [ou avec des] joueurs et portant sur une conduite, des conventions et des conditions qui ne sont pertinentes que dans le cadre du jeu. Ils régissent la conduite et les actions des joueurs pendant une partie. Faisant abstraction des effets et avantages inhérents aux règles du jeu elles-mêmes, la chambre a été incapable d'identifier des effets techniques supplémentaires dans les modalités spécifiques de la mise en œuvre technique qui auraient pu rendre cela non évident pour l'homme du métier.

Dans l'affaire T 1225/10, la chambre a également adopté l'approche fixée dans l'affaire T 1543/06 et estimé que la façon dont l'objet exclu avait été mis en œuvre techniquement ainsi que le caractère évident ou non de cette mise en œuvre représentaient des questions décisives. Cette considération s'axait sur tout autre effet technique de la mise en œuvre de l'objet exclu sur et au-delà de ceux inhérents à l'objet exclu lui-même (T 1543/06, T 1782/09). Dans l'affaire T 1225/10, la chambre a conclu que le fait d'utiliser des points sur le personnage du joueur qui se chevauchait avec l'objet cible représentait une approche informatiquement efficace et efficiente afin de déterminer le côté de collision sur un objet cible pour divers objets de ce type. L'effet n'était pas le résultat inévitable de la programmation des règles de jeu en soi. C'était plutôt la conséquence technique directe de la façon technique particulière dont les données sélectionnées étaient utilisées afin de déterminer un mode affichage. Par conséquent, l'effet technique était affirmé.