1.11.8 Insertion d'une caractéristique ambiguë dans la revendication

Dans la décision T 792/94, la chambre a considéré que l'enseignement de la revendication 1 modifiée était ambigu (art. 84 CBE 1973). Cette ambiguïté permettant une interprétation qui allait au-delà de l'enseignement global de la demande initiale, elle a conclu que la modification contrevenait à l'art. 123(2) CBE 1973.

Dans l'affaire T 1067/02, la chambre est parvenue à la conclusion que le manque de clarté de la modification apportée lors de la délivrance à la revendication 1 telle que déposée, à savoir l'insertion du terme "complète", pouvait donner lieu à deux interprétations différentes et que, quoiqu'elles aient toutes deux du sens d'un point de vue technique, aucune d'elles ne pouvait être déduite directement et sans ambiguïté de l'exposé général contenu dans la demande telle que déposée. Par conséquent, la revendication 1 de la requête principale s'étendait au-delà de l'enseignement global de la requête initiale.

Dans l'affaire T 2298/09, la chambre a considéré que même si la signification des variantes g2 et g3 ne pouvait pas être déduite sans ambiguïté, leur intégration à la revendication 1 ajoutait indubitablement des informations à l'enseignement de cette revendication. On ne pouvait pas faire abstraction du groupe de caractéristiques g, qui englobait ces variantes, lorsque les modifications étaient examinées au titre de l'art. 123(2) CBE.

Voir également le sujet connexe traité dans le chapitre II.E.1.3.9 "Interprétation d'une revendication pour apprécier s'il est satisfait à l'art. 123(2) CBE" ci-dessus.