9.9. Inventions dans le domaine de la chimie
Dans l'affaire T 1814/11, le problème à résoudre consistait à trouver une autre composition fongicide efficace sur le plan synergique à base de prothioconazole. La chambre a conclu que les effets synergiques ne sont pas prévisibles. Par conséquent, le fait que la combinaison de deux composés spécifiques produise un effet synergique, comme dans le document 1, ne signifie pas pour autant que l'on peut s'attendre à une telle synergie lorsque l'un des deux composés est modifié structurellement. Par définition, la synergie n'est pas prévisible et ne saurait être donc être ramenée à un mécanisme d'action et/ou à une structure spécifiques. Dans le cas d'espèce, l'application du principe de tâtonnement invoqué a été écartée.