d) Systèmes de navigation 

Dans l'affaire T 2035/11, la demande portait principalement sur des systèmes de navigation adaptables aux désidératas de l'utilisateur. La chambre a estimé que les algorithmes d'optimisation sont des méthodes mathématiques et que les algorithmes mathématiques peuvent contribuer au caractère technique d'une invention pour autant qu'ils répondent à une finalité technique (cf. par exemple T 1784/06). En l'occurrence, l'algorithme ne visait qu'à afficher un itinéraire optimal aux fins d'un traitement cognitif par l'utilisateur. Ce dernier pouvait se servir de l'information mais il n'était pas tenu de le faire. Comme l'affirme la décision T 1670/07, un effet technique peut émaner soit d'un apport de données relatives à un procédé technique, indépendamment de la présence de l'utilisateur ou d'un usage ultérieur, soit d'un apport de données – y compris de données qui, prises isolément, sont exclues, par exemple les données produites à l'aide d'un algorithme – appliquées directement dans un procédé technique. En l'espèce, aucune de ces deux possibilités ne s'appliquait puisque les données étaient générées au moyen d'un algorithme et n'étaient pas directement mises en œuvre dans un procédé technique. La Cour suprême fédérale d'Allemagne était parvenue à une conclusion analogue eu égard à un système de navigation offrant la possibilité d'exclure des tronçons sur la base d'une propriété sélectionnable par l'utilisateur, par exemple lorsque le tronçon est une route à péage (cf. BGH, 18 décembre 2012, X ZR 3/12 – Calcul d'itinéraire).

Dans l'affaire T 651/12, la chambre a constaté que l'art. 52(2)a) CBE a pour objet des méthodes mathématiques purement abstraites, à savoir des méthodes permettant la réalisation de calculs en tant que but en soi. Or, dans l'affaire en cause, qui concernait essentiellement la mise en œuvre technique, dans un dispositif d'affichage de carte, de la méthode d'affichage d'une carte en vue aérienne, le résultat du calcul était utilisé dans un but technique, à savoir l'affichage d'informations dans de meilleures conditions ergonomiques. La chambre a en outre déclaré que selon elle, le calcul proprement dit comportait lui aussi, en l'espèce, des aspects manifestement techniques : un effet technique, à savoir la réduction des besoins en stockage de données et l'augmentation de la vitesse de calcul qui apportaient donc une solution technique à un problème technique. Dans l'affaire T 505/18, la chambre a décidé, conformément aux conclusions de l'affaire T 651/12, de reconnaître qu'une amélioration de la sécurité dans le contexte technique de l'invention, celle de l'orientation en temps réel d'un conducteur de véhicule, représentait un effet technique et que les considérations relatives à l'amélioration de la sécurité dans un système de navigation de véhicule étaient des considérations techniques réalisées par l'expert technique sur le système de navigation.