5.2. Indication d'au moins un mode de réalisation

En principe, une invention est considérée comme suffisamment exposée s'il est indiqué clairement au moins un mode de réalisation permettant à l'homme du métier d'exécuter l'invention. Pour l'appréciation du caractère suffisant ou non de l'exposé, il est donc sans importance que certaines variantes particulières d'un élément de l'invention, défini en termes de fonction, ne soient pas disponibles, dès lors que l'homme du métier connaît, grâce à l'exposé de l'invention ou aux connaissances générales dans son domaine technique, des variantes appropriées produisant le même effet pour l'invention (T 292/85, JO 1989, 275). C'est ce que confirment de nombreuses décisions telles que par exemple : T 81/87 (JO 1990, 250), T 301/87 (JO 1990, 335), T 212/88 (JO 1992, 28), T 238/88 (JO 1992, 709), T 60/89 (JO 1992, 268), T 182/89 (JO 1991, 391), T 19/90 (JO 1990, 476), T 740/90, T 456/91 et T 242/92.

Le fait qu'une revendication comprenne des modes de réalisation qui ne fonctionnent pas ("non-working embodiments") peut entraîner, suivant les circonstances, des conséquences différentes (G 1/03 JO 2004, 413, point 2.5.2 des motifs citant T 238/88, JO 1992, 709 ; T 292/85, JO 1989, 275 et T 301/87, JO 1990, 335). Ce passage de G 1/03 est analysé dans T 2210/16. Voir aussi T 875/16 (points 7 et 35 des motifs).

Dans l'affaire T 941/16 (domaine de la biochimie), la chambre a déclaré que l'exigence d'un exposé suffisant s'appliquait à tous les domaines techniques. Ainsi, en fonction du cas individuel, les inventions ayant trait à une formule chimique générique comprenant des modes de réalisation qui ne fonctionnent pas avec des éléments fonctionnels contreviennent également aux exigences de l'art. 83 CBE.

Dans l'affaire T 1809/17, l'opposant a fait valoir que l'exposé de la revendication 1 n'était pas suffisant car il ne spécifiait pas les caractéristiques essentielles. Selon la chambre, l'élément déterminant n'est pas de savoir si la revendication indépendante définit toutes les caractéristiques essentielles, mais si l'ensemble du fascicule de brevet indique à l'homme du métier au moins un exemple de réalisation pratique de la manière dont l'invention définie dans la revendication 1 peut être mise en œuvre.