6.2.3 Nouveauté d'énantiomères

D'après la décision T 296/87 (JO 1990, 195), la divulgation des racémates ne détruit pas la nouveauté des isomères qu'ils renferment, dans la mesure où, dans l'état de la technique, selon l'interprétation effectuée par l'homme du métier des formules de structure qui y sont données et des noms scientifiques, seuls des racémates sont décrits. Du fait de la présence de l'atome de carbone asymétrique dans la formule, les substances concernées peuvent se présenter sous la forme de plusieurs configurations concevables (énantiomères D et L), mais ces configurations ne sont pas divulguées pour autant sous une forme individualisée. Le fait qu'il existe des méthodes permettant de séparer les racémates en énantiomères, fait partie des réflexions qui ne jouent un rôle que dans le cadre de l'activité inventive.

Dans la décision T 1048/92, la chambre a observé que le fait que la divulgation de l'antériorité ne couvre pas plus de deux formes stériques possibles ne portait pas atteinte à la nouveauté de la forme déterminée revendiquée dans la demande, car elle n'était visée sans ambiguïté par aucun enseignement technique. La nouveauté d'une telle forme chimique individuelle ne peut être écartée que si celle-ci a été divulguée sans aucune ambiguïté sous la forme d'un enseignement technique. Il ne suffit donc pas que la forme appartienne d'un point de vue conceptuel à une catégorie de formes possibles divulguée sans indication d'un élément déterminé.

Dans l'affaire T 1046/97, la chambre a estimé que les termes "formes optiquement actives" ne pouvaient être assimilés à une divulgation individualisée d'un énantiomère spécifique (cf. également T 833/11).