a) Principe 

Dans l'affaire T 201/83 (JO 1984, 481), la chambre est parvenue à la conclusion que la modification de la plage de valeurs de concentration, dans une revendication portant sur un mélange tel qu'un alliage, était recevable sur la base d'une valeur décrite dans un exemple spécifique, à condition que l'homme du métier puisse identifier aisément cette valeur comme n'étant pas associée aux autres caractéristiques de l'exemple de façon suffisamment étroite pour déterminer l'effet de ce mode de réalisation conforme à l'invention, dans son ensemble, d'une manière singulière et à un degré notable. Dans l'affaire examinée, la nouvelle limite pouvait être déduite des documents initiaux.

Comme la chambre l'a souligné dans l'affaire T 1556/16, le fait de limiter une plage plus étendue, divulguée initialement, en utilisant une valeur isolée provenant d'un exemple peut être admis s'il n'a pas pour effet de fournir à l'homme du métier des informations qui vont au-delà du contenu de l'exposé initial. Dans l'affaire examinée, après avoir analysé en détail l'exposé de la demande, en se plaçant du point de vue de l'homme du métier, la chambre a jugé que la sélection particulière concernée n'avait pas pour effet de fournir à l'homme du métier des informations nouvelles.