Index alphabétique
Index alphabétique
U
Unicité du brevet européen D‑VII, 3
Cas où l'unicité du brevet européen est affectée D‑VII, 3.2
Unités
Unité de l'invention et avis au stade de la recherche B‑XI, 5
Unité d'invention B-VII, C‑III, 3, F-V
Absence d'unité d'invention constatée durant la recherche F‑V, 4
Absence d'unité et règles 62bis ou 63 B‑VII, 3
Appréciation de l'unité d'invention F‑V, 3
Classement selon la CIB en cas d'absence d'unité d'invention B‑V, 3.3
Demande de brevet européen F-V
Demandes euro-PCT F‑V, 7
Dépôt de demandes divisionnaires C‑III, 3.3
Exigence d'unité d'invention F‑V, 2
Lien avec l'unité d'invention pendant la recherche C‑III, 3.2
Limitation à l'invention ayant fait l'objet de la recherche C‑III, 3.2
Première phase de l'examen C‑III, 3
Procédure en cas d'absence d'unité d'invention constatée durant l'examen quant au fond F‑V, 5
Procédures en cas d'absence d'unité B‑VII, 2
Recherches effectuées au titre de la règle 164(2) C‑III, 3.1
Remboursement de taxes de recherche additionnelles C‑III, 3.4
Remplacement de l'invention ayant fait l'objet de la recherche par une autre invention C‑III, 3.5
Revendications modifiées F‑V, 6
Suppression d'autres inventions C‑III, 3.3
Unités reconnues dans la pratique internationale telles qu'arrêtées par le Président de l'OEB en vertu de la règle 49(2) F-II, An. 2
Unités composées F-II, An. 2, 5
Unités définies à partir des unités SI mais qui ne sont pas des multiples ou sous-multiples décimaux de ces unités F-II, An. 2, 2
Unités et noms d'unités admis uniquement dans des domaines d'application spécialisés F-II, An. 2, 4
Unités utilisées avec le SI, dont les valeurs en SI sont obtenues expérimentalement F-II, An. 2, 3
Unités SI de base F-II, An. 2, 1.1
Nom et symbole spéciaux de l'unité SI dérivée de température dans le cas de la température Celsius F-II, An. 2, 1.1.1
Unités SI dérivées F-II, An. 2, 1.2
Règle générale pour les unités SI dérivées F-II, An. 2, 1.2.1
Unités SI dérivées ayant des noms et symboles spéciaux F-II, An. 2, 1.2.2
Unités SI et leurs multiples et sous-multiples décimaux F-II, An. 2, 1
Noms et symboles spéciaux de multiples et sous-multiples décimaux d'unités SI autorisés F-II, An. 2, 1.4
Préfixes et leurs symboles servant à désigner certains multiples et sous-multiples décimaux F-II, An. 2, 1.3
Usage dans un lieu non public G‑IV, 7.2.3
Utilisation
Utilisation antérieure publique G‑IV, 1
Utilisation de la description et/ou des dessins pour définir des termes clairs dont la définition donnée diffère de leur signification habituelle B‑III, 3.2.4
Utilisation de la description et/ou des dessins pour définir des termes obscurs qui ne sont pas définis dans les revendications B‑III, 3.2.3
Utilisation de la description et/ou des dessins pour identifier le problème technique B‑III, 3.2.2
Utilisation des documents "P" et "E" dans l'avis au stade de la recherche B‑XI, 4.1
Utilisation du courrier électronique C‑VII, 3
Accord sur les échanges par courrier électronique C‑VII, 3.1
Confidentialité C‑VII, 3.2
Versement au dossier de toute la correspondance électronique C‑VII, 3.3
Utilisation d'une des langues officielles E‑V, 1
Utilisation, lors de procédures orales, de diaporamas créés par ordinateur E‑III, 8.5.1
Procédure d'examen (ex parte) E‑III, 8.5.1.2
Procédure d'opposition (inter partes) E‑III, 8.5.1.1
Utilisations choquantes et non choquantes G‑II, 4.1.2