6.2.1 Exigences concernant la longueur des séquences et l'énumération des résidus 

Comme indiqué au paragraphe 7 de la norme ST.26 de l'OMPI, une séquence doit être intégrée dans un listage si :

1. elle est divulguée dans n'importe quelle partie d'une demande de brevet par l'énumération de ses résidus, c'est-à-dire sous forme de listage, dans un ordre donné, de chacun des résidus de la séquence, comme défini au paragraphe 3c) de la norme ST.26 de l'OMPI (p. ex. aagtgttcctagtg), et qu'elle  

2. contient au moins 10 nucléotides définis de manière spécifique ou au moins quatre acides aminés définis de manière spécifique. 

Selon la norme ST.26, les résidus "spécialement définis" sont constitués par tout nucléotide différent de ceux qui sont représentés par le symbole "n" et tout acide aminé différent de ceux qui sont représentés par le symbole "X", et sont énumérés dans l'annexe I de la norme (cf. paragraphe 3k) de la norme ST.26 de l'OMPI).

Les symboles dégénérés représentant un sous-groupe de résidus sont considérés comme spécialement définis. Par exemple, le symbole dégénéré de nucléotide "s" (utilisé pour représenter "c" ou "g" comme défini dans le tableau 1 de l'annexe I de la norme ST.26) est spécialement défini.

Un listage des séquences ne doit contenir aucune séquence comportant moins de 10 nucléotides définis de manière spécifique ou moins de quatre acides aminés définis de manière spécifique (paragraphe 8 de la norme ST.26 de l'OMPI).

Si une séquence n'est divulguée qu'en prose, c'est-à-dire comme un texte décrivant la séquence, sans que la séquence ne soit énumérée, la séquence ne doit pas obligatoirement être incluse, mais peut l'être si le demandeur le souhaite.

Par exemple, si la demande de brevet renvoie à une séquence partielle comme suit : "nucléotides 90-179 de SEQ ID NO. 1", la séquence partielle n'est décrite qu'en prose et ne doit donc pas être inscrite en tant que SEQ ID distincte dans le listage de séquences.

Cependant, si la séquence partielle a été décrite en énumérant uniquement les résidus entre les positions 90 et 179, le paragraphe 7 de la norme ST.26 de l'OMPI s'applique et la séquence partielle doit être incluse dans le listage de séquences.