1. Objet de la partie B

La partie B porte sur les recherches européennes, c'est-à-dire les recherches que les divisions de la recherche de l'OEB effectuent pour les demandes de brevet européen. Les divisions de la recherche de l'OEB effectuent toutefois également d'autres types de recherches (cf. B‑II, 4.4 à B‑II, 4.6), notamment les recherches au titre du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui sont traitées dans les directives concernant la recherche internationale et l'examen préliminaire international selon le PCT et dans la partie B des Directives relatives à la recherche et à l'examen pratiqués à l'OEB agissant en qualité d'administration PCT.