2. Différents types de rapports de recherche établis par l'OEB 

Les rapports de recherche établis par les divisions de la recherche de l'OEB sont de différents types :

i)rapports de recherche européenne (cf. B‑II, 4.1),

ii)rapports complémentaires de recherche européenne relatifs à des demandes PCT (cf. B‑II, 4.3),

iii)"résultats de la recherche au titre de la règle 164(2)" (cf. C‑III, 3.1),

iv)rapports de recherche internationale établis dans le cadre du PCT (cf. B‑II, 4.4),

v)rapport de recherche de type international (cf. B‑II, 4.5),

vi)rapports de recherche établis pour le compte d'offices nationaux (cf. B‑II, 4.6), et

vii)rapports de recherche établis dans le cadre de travaux spéciaux. 

Les résultats des recherches additionnelles effectuées au stade de l'examen (cf. B‑II, 4.2) sont également consignés mais ne sont pas publiés. Cependant, les documents mis en évidence peuvent être utilisés pendant la procédure d'examen (cf. C‑IV, 7.3).

Le présent chapitre ne concerne que les rapports de recherche mentionnés aux points i) à v). Tous les rapports de recherche établis par les divisions de la recherche de l'OEB devraient cependant être aussi homogènes que possible.