3.2.5 Groupement de type Markush (variantes dans une seule revendication) 

Lorsqu'une revendication unique comporte des variantes (chimiques ou non), à savoir un "groupement de type Markush", l'exigence de la règle 44(1) relative aux éléments techniques particuliers identiques ou correspondants est considérée comme remplie si les variantes sont de nature similaire (cf. F‑IV, 3.7).

Lorsque le groupement de type Markush concerne des variantes de composés chimiques, celles-ci peuvent être considérées comme étant de nature similaire si :

i)toutes les variantes ont une caractéristique ou une activité commune, et si 

ii)il existe une structure commune, c'est-à-dire si un élément structurel essentiel est commun à toutes les variantes, ou si toutes les variantes appartiennent à une classe reconnue de composés chimiques du domaine dont l'invention fait partie. 

Dans le cas d'un groupement de type Markush, l'objet commun réside donc dans la caractéristique ou l'activité commune des variantes (cf. point i) ci-dessus) et dans la structure commune définie au point ii) ci-dessus.

Un "élément structurel essentiel est commun à toutes les variantes" si les composés ont en commun une structure chimique qui représente une grande partie de leur structure, ou, dans le cas où les composés n'ont en commun qu'une petite partie de leur structure, si la structure commune représente une partie structurellement distincte, qui apporte une contribution technique par rapport à l'état de la technique disponible. L'élément structurel peut être un seul composé ou une combinaison de composés distincts liés entre eux.

Il n'est pas nécessaire que l'élément structurel essentiel soit nouveau en termes absolus (c'est-à-dire nouveau en soi). Le terme "essentiel" signifie plutôt qu'il doit exister, en liaison avec la caractéristique ou l'activité commune, une partie commune de la structure chimique qui différencie les composés revendiqués de n'importe quel composé connu ayant la même caractéristique ou activité.

En d'autres termes, l'élément structurel essentiel définit la contribution technique de l'invention revendiquée, considérée comme un tout, par rapport à l'état de la technique disponible.

Les variantes appartiennent à une "classe reconnue de composés chimiques" si l'état de la technique conduit à penser que des éléments de cette classe se comporteront de manière similaire dans le contexte de l'invention revendiquée, c'est-à-dire que chaque élément pourrait être substitué à un autre, dans la mesure où on peut s'attendre à obtenir un résultat similaire.

Cependant, s'il peut être prouvé qu'au moins une variante d'un groupement de type Markush n'est pas nouvelle, l'unité de l'invention doit être réexaminée. En particulier, si la structure d'au moins un des composés couverts par une revendication de type Markush est connue en association avec la propriété ou l'effet technique examiné(e), cela dénote une absence d'unité des composés restants (variantes).

En effet, les variantes d'un groupement de type Markush ne comprennent pas d'éléments techniques identiques (structure commune) ou correspondants (même propriété ou effet technique) qui soient "particuliers".

Les revendications couvrant différentes variantes d'acides nucléiques ou de protéines définies par des séquences différentes sont également considérées comme un groupement de type Markush et sont analysées conformément aux principes susmentionnés.