6.1.1 5.6.1.1 Définition par la structure de l'anticorps

Pour satisfaire aux exigences de l'art. 84, la définition d'un anticorps par sa structure doit contenir au moins la séquence de chacune des CDR requises pour la liaison à l'antigène, lesquelles, dans le cas d'une immunoglobuline G, sont les CDR 1 à 3 de chacun des domaines variables.

Par conséquent, si une immunoglobuline G est définie par moins de CDR que ses six CDR, une objection sera soulevée contre la revendication au titre de l'art. 84 au motif que des caractéristiques techniques essentielles font défaut, à moins qu'il ne soit démontré, expériences à l'appui, que l'une ou plusieurs de ces six CDR n'interagissent pas avec l'antigène.

Si les CDR ne sont pas définies par leur séquence spécifique, mais par référence à la séquence d'une chaîne lourde ou légère plus large, le modèle de numérotation, par exemple la méthode de Kabat, la méthode de Chotia ou l'IMGT, doit aussi être indiquée.