2.3 Recherche dans des domaines voisins 

La recherche est effectuée dans des collections de documents et des bases de données susceptibles de contenir des éléments dans tous les domaines techniques pertinents pour l'invention. La stratégie de recherche détermine quelles parties de la documentation il y a lieu de consulter. L'étendue de la recherche est ensuite éventuellement étendue aux parties de la documentation couvrant des domaines voisins. Il appartient à la division de la recherche de décider, dans chaque cas particulier, si cela est nécessaire compte tenu des résultats de la recherche déjà obtenus dans les parties de la documentation consultées initialement (cf. B‑III, 3.2).

Pour décider quels domaines de la technique doivent être considérés comme voisins dans un cas particulier, la division de la recherche doit tenir compte de ce qui semble constituer la contribution technique essentielle de l'invention, et pas seulement des fonctions spécifiques expressément indiquées dans la demande.

La décision d'étendre la recherche à des domaines qui ne sont pas mentionnés dans la demande est laissée à l'appréciation de la division de la recherche, qui ne se substitue cependant pas, ce faisant, à l'inventeur et ne tente pas d'imaginer toutes les applications possibles de l'invention. La décision d'étendre la recherche à des domaines voisins dépend essentiellement de la question de savoir s'il est probable d'y trouver des éléments qui permettent d'élever valablement une objection d'absence d'activité inventive (cf. T 176/84, T 195/84 et G‑VII, 3).