6.1.3 5.6.1.3 Définition par l'antigène cible et par des caractéristiques fonctionnelles supplémentaires

Outre la définition fonctionnelle par l'antigène auquel l'anticorps se lie, des revendications relatives à des leur antigène cible, les anticorps peuvent également contenir des caractéristiques fonctionnelles supplémentaires qui définissent d'autres leurs autres propriétés des anticorps, par exemple l'affinité de liaison, les propriétés de neutralisation, l'induction de l'apoptose, ou encore l'internalisation, des récepteurs, ou encore l'inhibition ou l'activation des récepteurs (cf. p. ex. T 299/86, points 3 à 6 des motifs, et T 1300/05, points 4 à 7 des motifs).

Un anticorps peut également être revendiqué par référence à son épitope, c'est-à-dire la partie structurellement définie de l'antigène auquel il se lie spécifiquement. Les revendications portent parfois sur des anticorps définis par leur capacité à rivaliser avec un anticorps de référence qui est divulgué pour la première fois dans la demande. Cependant, cette propriété ne sera normalement pas suffisante pour identifier les anticorps dans l'état de la technique. Dans un tel cas, une recherche complète ne peut pas être effectuée (B‑VIII, 3) et une invitation au titre de la règle 63(1) à indiquer l'objet de la recherche est envoyée (B‑VIII, 3.1).

Dans tous ces cas, sauf indication contraire, il convient de supposer qu'un anticorps de l'état de la technique liant le même antigène cible aura les propriétés fonctionnelles revendiquées. Par conséquent, une objection pour manque de nouveauté peut être soulevée et la charge de la preuve incombe au demandeur (cf. G‑VI, 5). Si une revendication définit un anticorps exclusivement par ses caractéristiques fonctionnelles et que l'état de la technique divulgue de manière suffisante un anticorps portant sur le même antigène issu d'un protocole d'immunisation et de criblage qui aboutit à des anticorps ayant les propriétés revendiquées, il doit être supposé que l'anticorps de l'état de la technique présente intrinsèquement les mêmes propriétés fonctionnelles que l'anticorps revendiqué, lequel est donc dépourvu de nouveauté (cf. G‑VI, 6). En revanche, si l'anticorps est défini par des paramètres inhabituels, il faut veiller à ce que cela n'occulte pas un défaut de nouveauté (F‑IV, 4.11.1). Dans les deux cas, c'est au demandeur qu'il incombe de prouver la nouveauté.

La demande doit permettre à l'homme du métier de produire d'autres anticorps ayant la propriété fonctionnelle revendiquée sans effort excessif (cf F‑III, 1 et F-III, 4). De plus, la définition fonctionnelle doit permettre à l'homme du métier de vérifier aisément et sans ambiguïté s'il travaille à l'intérieur ou à l'extérieur de l'étendue de la revendication. La revendication doit donc normalement inclure les caractéristiques pertinentes de la méthode utilisée pour déterminer et définir la propriété fonctionnelle (cf F‑IV, 4.11).

Si un anticorps est défini exclusivement par des propriétés fonctionnelles, il doit être procédé à une évaluation minutieuse pour déterminer si la demande fournit une divulgation suffisante couvrant toute l'étendue des revendications et si la définition fonctionnelle permet à l'homme du métier d'identifier clairement les limites de la revendication.