6.3 Discordance entre des abrégés et des documents source 

En cas de problème avec un abrégé, soit parce qu'il semble y avoir discordance entre celui-ci et le document source auquel il se rapporte, soit parce que cet abrégé et d'autres abrégés du même document source discordent, la division de la recherche procède comme suit :

i)si le document source est rédigé dans une langue accessible (en particulier une langue d'un État partie à la CBE) et qu'il est immédiatement à la disposition de la division de la recherche ou bien que celle-ci peut se le procurer facilement, elle cite ce document ; 

ii)si le document source est rédigé dans une langue moins accessible (par exemple le russe, le japonais, le coréen ou le chinois) et/ou qu'il est difficile de se le procurer, la division de la recherche cite l'abrégé. Si plus d'un abrégé est disponible, la division de la recherche cite celui qui est le plus pertinent pour l'invention revendiquée, même s'il y a discordance entre cet abrégé et les autres abrégés ou le document source. 

Le document source est mentionné dans le rapport de recherche en tant que document "&" de l'abrégé cité. Lorsque le document est disponible, mais est rédigé dans une langue moins accessible, par exemple le japonais, le document source comme l'abrégé sont mis à la disposition du demandeur et ajoutés au dossier (cf. B‑X, 9.1.2). La division de la recherche doit expliquer dans l'avis au stade de la recherche pourquoi elle estime qu'il y a discordance.

En cas de discordance entre un abrégé et le document source, au point que l'abrégé n'est pas correct, c'est le document source, et non pas l'abrégé, qui est considéré comme compris dans l'état de la technique (cf. T 77/87). Toutefois, aux fins du rapport de recherche et de l'avis au stade de la recherche, un abrégé doit être considéré comme une représentation exacte du contenu du document source, à moins que la discordance entre les deux ne soit manifeste. L'abrégé, et le document source et une traduction automatique du document source étant mis à la disposition du demandeur (cf. B‑X, 9.1.3 et B‑X, 12), ce dernier est en mesure de comparer les divulgations correspondantes et de juger si l'abrégé est exact sur le plan technique. Il aura toujours la possibilité de réfuter l'hypothèse susmentionnée au stade de l'examen (par exemple en produisant une traduction du document source).