5.3 Approche "could-would" 

La troisième étape consiste à répondre à la question de savoir si l'état de la technique dans son ensemble contient un enseignement qui aurait incité (pas seulement qui pourrait avoir incité mais qui aurait incité) l'homme du métier, confronté au problème technique objectif, à modifier ou à adapter l'état de la technique le plus proche en tenant compte de cet enseignement de telle sorte qu'il serait parvenu à un résultat couvert par la revendication et par conséquent au même résultat que l'invention (cf. G‑VII, 4).

En d'autres termes, la question n'est pas de savoir si l'homme du métier aurait été en mesure de parvenir à l'invention en adaptant ou en modifiant l'état de la technique le plus proche, mais s'il aurait agi ainsi parce que l'état de la technique l'incitait à le faire, dans l'attente d'un perfectionnement ou d'un avantage quelconque (cf. T 2/83). Même une incitation implicite ou un encouragement implicitement identifiable suffit à montrer que l'homme du métier aurait combiné les éléments de l'état de la technique (cf. T 257/98 et T 35/04), et ce avant la date de dépôt ou de priorité qui s'applique pour la revendication examinée.

Si une invention exige plusieurs étapes pour arriver à la solution intégrale du problème technique, elle n'en est pas moins considérée comme évidente dans la mesure où le problème technique à résoudre amène l'homme du métier par paliers à la solution, et où chaque palier est évident à la lumière de ce qui a déjà été accompli et de ce qui reste à résoudre (cf. T 623/97 et T 558/00).