3.2.3 Utilisation de la description et/ou des dessins pour définir des termes obscurs qui ne sont pas définis dans les revendications 

Il arrive que les termes utilisés pour définir des caractéristiques techniques revendiquées sont obscurs et que la portée des revendications ne puisse donc pas être déterminée sans ambiguïté. Dans ce cas, la division de la recherche utilise la description et/ou les dessins pour interpréter la signification de ces termes (cf. F‑IV, 4.2).

Exemple :

Revendication 1 : Pneu comprenant une large rainure disposée sur une portion de la bande de roulement, caractérisé en ce que la large rainure est prévue au fond de la rainure avec au moins une nervure longitudinale s'étendant dans le sens longitudinal de la large rainure.

Description : Le terme "large" employé dans le cadre de la présente invention signifie "pas moins de 20 mm de largeur".

Dans la revendication 1, le terme "large" est obscur, étant donné qu'il s'agit d'un terme relatif, sans signification précise dans ce domaine technique. La portée de la revendication n'est donc pas claire (F‑IV, 4.6, art. 84). La description donne toutefois une définition non ambiguë de "large", à savoir "pas moins de 20 mm de largeur". La division de la recherche tient compte de cette définition pendant la recherche (et soulève par la suite une objection pour manque de clarté à l'égard du terme "large", en vertu de l'art. 84, deuxième phrase, dans l'avis au stade de la recherche. La définition du terme "large" figurant dans la description est également une position de repli (cf. B‑III, 3.2.5).