2. But de la recherche 

Le but de la recherche est de mettre en évidence l'état de la technique pertinent en vue de déterminer si et, dans l'affirmative, dans quelle mesure, l'invention revendiquée est nouvelle et implique une activité inventive.

La recherche ne s'attache donc généralement pas à trouver des divulgations qui sont susceptibles d'intéresser le demandeur. Il est toutefois possible, dans certaines circonstances, de citer dans le rapport de recherche des documents qui ne présentent pas un intérêt direct pour l'appréciation de la brevetabilité de l'invention revendiquée (cf. B‑X, 9.2.2 et B-X, 9.2.5).

La teneur de l'avis au stade de la recherche et l'examen quant au fond ultérieur dépendent tous deux des résultats de la recherche, puisque ceux-ci établissent l'état de la technique qui doit servir de base pour apprécier la brevetabilité de l'invention. La recherche doit donc être aussi exhaustive et efficace que possible, dans les limites toutefois qu'imposent nécessairement l'exigence d'unité d'invention et d'autres facteurs (cf. B‑III, 2, B‑VII et B‑VIII).