Chapitre II – Contenu de la demande de brevet européen (autre que les revendications)
Chapitre II – Annexe 1
Liste de vérification destinée à l'examen de l'abrégé (cf. F‑II, 2.5)
Le rédacteur de l'abrégé doit, après avoir étudié la description à résumer, indiquer sur la liste ci-dessous un signe de vérification dans la deuxième colonne, en regard des termes appropriés qui sont énumérés dans la première colonne. Le rédacteur de l'abrégé doit, au cours de l'élaboration de cet abrégé, avoir présentes à l'esprit les instructions figurant dans la troisième colonne et correspondant aux rubriques portant les signes de vérification. Le rédacteur de l'abrégé peut finalement comparer l'abrégé terminé avec les instructions appropriées et indiquer un signe de vérification correspondant dans la quatrième colonne s'il estime que les instructions ont été suivies.
Si l'invention est : |
Indiquer ici |
L'abrégé doit avoir trait à, au(x) : |
Si oui, |
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un article |
son identité, son utilisation, sa structure, sa construction, sa méthode de fabrication |
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un composé chimique |
son identité (sa structure s'il y a lieu), sa méthode de préparation, ses propriétés, ses utilisations |
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un mélange |
sa nature, ses propriétés, son utilisation, ses ingrédients essentiels (identité, fonction), les proportions de ses ingrédients si elles présentent une importance, sa préparation |
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une machine, un appareillage ou un système |
sa nature, son utilisation, sa construction, sa structure, son fonctionnement |
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un procédé ou une opération |
sa nature et ses caractéristiques, matériaux utilisés et conditions employées, produit obtenu s'il se révèle important, la nature des étapes et leur enchaînement s'il y a plus d'une étape |
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si la description implique des variantes |
l'abrégé devrait avoir trait à la variante préférée et identifier les autres s'il est possible de le faire succinctement ; si cela s'avère impossible, l'abrégé devrait mentionner leur existence et préciser si elles diffèrent de façon notable de la variante préférée |
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Le nombre total de mots |
entre 50 et 150 mots : ..................... |
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Réf. : Normes -- ST. 12/A, avril 1994
Original : Manuel sur l'information et la documentation en matière de propriété industrielle
Publication n° 208(F), 1998, OMPI, Genève (CH).