4. Charges de la preuve concernant la possibilité de réaliser et de répéter l'invention 

Bien que la charge de la preuve concernant la suffisance de l'exposé incombe en règle générale à la partie qui soulève l'objection, ce principe n'est pas d'application lorsque la demande telle qu'elle a été déposée ne fournit aucun exemple ou aucune autre information technique faisant apparaître que l'invention revendiquée peut vraisemblablement être réalisée. Voir par exemple la décision T 1329/11.

S'il existe de sérieux doutes en ce qui concerne la possibilité de réaliser et de reproduire l'invention telle que décrite, il incombe en outre au demandeur ou au titulaire du brevet de prouver cette possibilité ou du moins d'en démontrer le caractère plausible. Dans une procédure d'opposition, cela peut par exemple être le cas lorsque des essais effectués par un opposant laissent penser que l'objet de l'invention n'apportait pas le résultat technique escompté. En ce qui concerne la possibilité de réaliser et de reproduire l'invention, cf. par ailleurs F‑III, 3.