6.5 Enregistrements incorrects de composés dans des bases de données en ligne 

Si la division de la recherche trouve un composé en interrogeant une base de données créée à partir d'abrégés de documents source (par exemple de brevets, d'articles de revues ou d'ouvrages) et en identifiant les composés chimiques qui y sont divulgués, mais qu'elle n'est pas en mesure, à la lecture du document source, de localiser ledit composé, cela ne signifie pas automatiquement qu'une erreur s'est produite et que le composé n'est pas divulgué dans le document. Par exemple, des composés qui sont nommés, mais dont les structures ne sont pas dessinées, font toujours partie de la divulgation et sont intégrés dans l'abrégé. En outre, les fournisseurs de bases de données utilisent une nomenclature standard dans leurs enregistrements, alors que souvent, les auteurs de la littérature technique ne le font pas. Par conséquent, la nomenclature utilisée pour le composé dans l'enregistrement de la base de données peut ne pas être la même que celle utilisée dans le document source.

Cependant, si la division de la recherche ne peut vraiment pas localiser le composé dans le document source, alors que ce composé est pertinent pour apprécier la brevetabilité, elle peut écrire au fournisseur de la base de données et lui demander pourquoi le composé en question a été intégré dans l'abrégé et dans quel passage du document source il est divulgué. Si le fournisseur de la base de données n'a pas répondu au moment où le rapport de recherche est établi, la division de la recherche part de l'hypothèse que le composé est divulgué dans le document et cite ce dernier dans le rapport de recherche et dans l'avis au stade de la recherche, mais elle poursuit également la recherche comme si le composé n'existait pas.