Index alphabétique
Index alphabétique
B
Base
Base de la recherche B‑III, 3.1
Base de l'avis au stade de la recherche B‑XI, 2
Demandes contenant des revendications déposées après la date de dépôt attribuée B‑XI, 2.2
Pièces de la demande déposées au titre de la règle 56 CBE, de la règle 56bis CBE, de la règle 20.5 PCT ou de la règle 20.5bis PCT B‑XI, 2.1
Base de l'examen D‑VI, 2.1, D‑X, 4.2
Envoi de notifications par l'agent des formalités sur la base de l'examen quant à certaines irrégularités D‑IV, 1.3
Examen quant au fond (limitation) D‑X, 4.2
Obligation de s'en tenir au texte du brevet européen proposé ou accepté par le titulaire du brevet D‑VI, 2.1
Besoin existant depuis longtemps G‑VII, 10.3
Bien-fondé de la requête E‑VIII, 3.2
Bonnes mœurs ou "ordre public" A‑III, 8.1
Brevet
Brevet européen
Cas où l'unicité du brevet européen est affectée D‑VII, 3.2
Classement de la demande de brevet européen B‑X, 5
Contenu de la demande de brevet européen (autre que les revendications) F-II
Contrefaçon E‑XIII, 1
Date de dépôt de la demande de brevet européen F‑VI, 1.1
Demande de brevet européen C‑III, 1.1, Partie F
Demandes de brevet européen déposées à compter du 1er avril 2009 A‑III, 11.2
Demandes de brevet européen déposées avant le 1er avril 2009 A‑III, 11.3
Demandes de brevet européen publiées citées comme documents "E" B‑VI, 4.1.1
Désignation de l'inventeur A‑VI, 1.3
Documents constituant la demande de brevet européen A‑VIII, 2.1
Documents déposés postérieurement à la demande de brevet européen A‑VIII, 3.1
Documents faisant partie de la demande de brevet européen A‑VIII, 3.2
Dossiers d'opposition avec des versions différentes dans le cas où un transfert du droit au brevet européen en vertu d'une décision passée en force de chose jugée, conformément à l'art. 61, a eu lieu pendant la procédure d'examen H‑III, 4.3.3
Durée E‑X, 7
Expiration de la durée du brevet européen E‑X, 7
Extension des effets des demandes de brevet européen et des brevets européens à des États non parties à la CBE et validation des demandes de brevet européen et des brevets européens dans ces États A‑III, 12
Extinction D‑I, 2, D‑VII, 5.1
Identification de la demande de brevet européen et du type de rapport de recherche B‑X, 4
Indication selon laquelle un brevet européen est demandé A‑II, 4.1.1
Inspection publique du dossier A‑XI, 2.3
Interférence avec d'autres demandes de brevet européen G‑IV, 5
Limitation de la faculté de retirer la demande de brevet européen A‑IV, 2.3
Maintien du brevet européen modifié D‑VIII, 1.4
Mention de la version modifiée du brevet européen dans la décision D‑VIII, 1.4.2
Mesures préparatoires à la décision concernant le maintien du brevet européen sous sa forme modifiée D‑VI, 7.2
Motifs d'opposition D‑III, 5
Objet du brevet européen s'étendant au-delà du contenu de l'exposé initial de l'invention D‑V, 6
Obligation de s'en tenir au texte du brevet européen proposé ou accepté par le titulaire du brevet D‑VI, 2
Opposition D‑I, 2, E‑X, 7, E‑XIV, 4
Personnes habilitées à déposer une demande de brevet européen A‑II, 2
Préclassement et classement des demandes de brevet européen selon la CIB et la CPC B-V
Publication d'un nouveau fascicule du brevet européen D‑VII, 7
Recherche de demandes de brevet européen interférentes C‑IV, 7.1
Recours formé après renonciation au brevet européen ou après extinction de celui-ci E‑XII, 2
Rejet de l'opposition D‑VIII, 1.3
Requête d'un tribunal national en vue d'obtenir un avis technique sur un brevet européen E-XIII
Révocation D‑VIII, 1.2.3
Révocation du brevet européen D‑VIII, 1.2, D‑VIII, 1.2.1, D‑VIII, 1.2.3
Taxes de revendication exigibles avant la délivrance du brevet européen A‑X, 7.3.2
Taxes de revendication exigibles lors du dépôt de la demande de brevet européen A‑X, 7.3.1
Traitement accéléré des demandes de brevet européen E‑VIII, 4
Transfert de la demande de brevet européen E‑XIV, 3
Transfert du brevet européen E‑XIV, 4
Transfert partiel du droit au brevet européen en vertu d'un jugement A‑IV, 2.7
Transfert pendant le délai d'opposition ou pendant la procédure d'opposition E‑XIV, 4
Transformation en brevet national A‑IV, 6
Unicité D‑VII, 3.1
Unicité du brevet européen D‑VII, 3
Brevet national
Brevet national comme droit antérieur H‑III, 4.4
Transformation en demande de brevet national A‑IV, 6
Brevet unitaire (Protection par ~) Partie générale, 8
Brevetabilité B‑VIII, 1, Partie G, G-I, G‑III, 1
Activité inventive G-VII
Application industrielle G-III
Conditions de brevetabilité G‑I, 1
Considérations relatives à certaines exclusions et exceptions en matière de brevetabilité B‑VIII, 2
Défaut de brevetabilité selon les articles 52 à 57 D‑V, 3
Divulgations non opposables G-V
Éléments exclus de la brevetabilité au titre de l'art. 52(2) et (3) B‑VIII, 2.2
État de la technique G-IV
Exceptions B‑VIII, 1
Exceptions à la brevetabilité G‑II, 4
Inventions G-II
Nouveauté G-VI
Observations des tiers D‑I, 6, D‑X, 4.5, E‑VI, 3
Progrès technique, avantage G‑I, 2
Bulletin européen des brevets A‑III, 5.2, C‑V, 13
Langues B‑X, 7
Mention de la publication du rapport de recherche européenne A‑VI, 2.1
Phase finale de l'examen C‑V, 13
But
But de la recherche B‑II, 2
But de l'abrégé F‑II, 2.1