4.6.1 Objections pour manque de clarté 

Des termes ayant un sens relatif tels que "fin", "large", "solide", ou des termes similaires sont potentiellement ambigus, puisque leur signification peut varier en fonction du contexte. Pour être admis, ils doivent être clairs dans le contexte de l'exposé de la demande ou du brevet dans son ensemble.

Cependant, si le demandeur emploie des termes ayant un sens relatif ou des termes similaires et qu'ils sont l'unique caractéristique qui distingue l'objet d'une revendication vis-à-vis de l'état de la technique, une objection est émise au titre de l'art. 84, à moins que ces termes aient un sens bien établi et reconnu dans la technique concernée, par exemple "haute fréquence" en relation avec un amplificateur, et qu'ils soient utilisés intentionnellement dans ce sens.

Lorsque le terme ayant un sens relatif n'a pas d'acception bien établie, la division invite le demandeur à le remplacer, si possible, par des indications plus précises contenues dans l'exposé initial. Lorsqu'il n'est pas possible de dégager de l'exposé une définition claire de ce terme et que celui-ci n'est plus l'unique caractéristique distinctive, il peut être maintenu dans la revendication, car sa suppression conduirait en général à une extension de l'objet de la demande au-delà du contenu de la demande telle que déposée, ce qui est contraire aux dispositions de l'art. 123(2).