3.6.1 Exemples d'effets techniques supplémentaires 

Si une méthode présente un caractère technique allant au-delà de sa simple mise en œuvre par ordinateur, un programme d'ordinateur correspondant, qui définit cette méthode, produit un effet technique supplémentaire lorsqu'il est exécuté sur un ordinateur. Tel est le cas, par exemple, d'un programme d'ordinateur qui définit une méthode destinée à commander un système de freinage antiblocage pour automobile, à détecter des émissions au moyen d'un appareil à rayons X, à comprimer des vidéos, à restaurer une image numérique déformée ou à crypter des communications électroniques (cf. G‑II, 3.3).

En outre, si un programme d'ordinateur est conçu sur la base de considérations techniques spécifiques ayant trait au fonctionnement interne de l'ordinateur sur lequel il doit être exécuté, par exemple lorsque ledit programme est adapté à l'architecture spécifique de l'ordinateur, il peut être considéré comme produisant un effet technique supplémentaire. À titre d'exemple, des programmes d'ordinateur qui mettent en œuvre des mesures de sécurité destinées à protéger l'intégrité de la séquence d'amorçage ou des contre-mesures de sécurité contre les attaques par analyse de puissance présentent un caractère technique car ils reposent sur la compréhension au plan technique du fonctionnement interne de l'ordinateur.

De même, les programmes d'ordinateur qui commandent le fonctionnement interne ou l'exploitation d'un ordinateur, par exemple l'équilibrage de la charge des processeurs ou l'allocation de mémoire, produisent normalement un effet technique supplémentaire (voir, cependant, le point G‑VII, 5.4.2.3 pour un exemple où la commande repose sur un plan non technique).

Des programmes de traitement de code bas niveau, tels que des générateurs d'application ou des compilateurs, peuvent très bien avoir un caractère technique. Par exemple, lors de la génération d'objets d'exécution à partir d'objets de développement, le fait de ne régénérer que les objets d'exécution qui résultent d'objets de développement modifiés contribue à produire un effet technique supplémentaire, à savoir limiter les ressources nécessaires pour une version spécifique de l'application.