6.2 5.6.2 Activité inventive des anticorps

L'objet d'une revendication définissant un nouvel anticorps qui se lie à un antigène connu n'implique pas d'activité inventive à moins qu'un effet technique surprenant ne soit démontré dans la demande ou à moins qu'il n'y ait eu aucune espérance de réussite raisonnable d'obtenir des anticorps ayant les propriétés requises (cf. également G‑VII, 13). Des Parmi les exemples d'effets techniques surprenants figurent une amélioration inattendue, par rapport aux anticorps de l'état de la technique, d'une ou de plusieurs propriétés, telles que l'activité thérapeutique, la stabilité ou l'immunogénicité, ou une propriété inattendue que les anticorps de l'état de la technique ne possèdent pas. par rapport à ceux produits par des anticorps connus et suffisamment divulgués sont : une amélioration de l'affinité, une amélioration de l'activité thérapeutique, une réduction de la toxicité ou de l'immunogénicité, une réactivité croisée inattendue entre espèces ou un nouveau type de format d'anticorps ayant une activité de liaison avérée.

Si l'activité inventive concernant un anticorps défini par sa fonctionnalité repose sur une propriété améliorée par rapport aux anticorps suffisamment divulgués de l'état de la technique, les principales caractéristiques du procédé permettant d'établir cette propriété doivent également être indiquées, soit dans la revendication soit par renvoi à la description (F‑IV, 4.11.1).

Si l'effet technique surprenant concerne l'affinité de liaison, les conditions structurelles des anticorps présentant intrinsèquement cette affinité doivent englober les CDR requises ainsi que les régions structurales, ces dernières pouvant aussi avoir une incidence sur l'affinité.

Si un nouvel anticorps se lie au même antigène que des anticorps connus, l'activité L'activité inventive n'est pas reconnue au seul motif que le nouvel qu'un anticorps est structurellement différent des anticorps connus de l'état de la technique. Aboutir à des variants d'anticorps exclusivement en appliquant des techniques connues de l'état de la technique est considéré comme évident pour l'homme du métier. Le fait que la structure des anticorps ainsi obtenus d'un anticorps (à savoir leurs séquences sa séquence d'acides aminés) n'est pas prévisible ne suffit pas pour considérer ces cet anticorps comme étant non évidents évident (cf. T 605/14, point 24 et T 187/04, point 11).

Cela étant, des anticorps peuvent impliquer une activité inventive si la demande concernée surmonte des difficultés techniques liées à la production ou à la fabrication des anticorps revendiqués. Un nouveau type de format d'anticorps fonctionnel peut également être considéré comme inventif.