6. 7. Examen de la nouveauté

Lorsqu'il détermine si l'objet des revendications est nouveau, l'examinateur doit tenir compte des indications données aux points F‑IV, 4.5 à F-IV, 4.21. Dans le cas de revendications portant sur une entité physique, en particulier, il ne faut pas tenir compte des caractéristiques qui ne sont pas spécifiques de l'utilisation particulière visée dans la demande (cf. F‑IV, 4.13.1). Par exemple, une revendication portant sur une substance X pour utilisation comme catalyseur ne serait pas considérée comme nouvelle par rapport à la même substance connue comme colorant, à moins que l'utilisation visée n'implique une forme particulière de la substance (par exemple, la présence de certains additifs) qui la distingue de la forme connue. En conséquence, les caractéristiques qui, sans être indiquées explicitement, sont impliquées par l'utilisation particulière, doivent être prises en considération (cf., par exemple, le cas du "moule pour acier fondu" cité au point F‑IV, 4.13.1). En ce qui concerne les revendications relatives à la première utilisation médicale, cf. G‑II, 4.2.

Une revendication définissant un composé comme ayant une certaine pureté manque de nouveauté par rapport à une divulgation de l'état de la technique décrivant le même composé uniquement si l'état de la technique expose au moins implicitement la pureté revendiquée, par exemple grâce à un procédé de préparation dudit composé, le procédé ayant pour résultat inévitable la pureté telle que revendiquée. Une telle revendication ne manque toutefois pas de nouveauté si la divulgation antérieure doit être complétée, par exemple par des procédés de purification appropriés (supplémentaires) permettant à l'homme du métier d'arriver à la pureté revendiquée.