6.2 Citation de documents correspondant à des documents qui ne sont pas disponibles ou ne sont pas publiés dans l'une des langues officielles de l'OEB 

Dans certaines circonstances, la division de la recherche peut citer un document sans en avoir vérifié le contenu, si elle a de bonnes raisons de penser que son contenu est identique à celui d'un autre document qu'elle a étudié. Les deux documents sont alors mentionnés dans le rapport de recherche, comme indiqué à la fin du point B‑X, 9.1.2. Par exemple, lorsqu'il a été choisi de citer un document publié avant la date de dépôt dans une langue autre qu'une langue officielle de l'OEB, la division de la recherche peut avoir étudié un document correspondant (par exemple un autre membre de la même famille de brevets ou la traduction d'un article) rédigé dans une langue officielle de l'OEB et publié, le cas échéant, après la date de dépôt. En l'absence d'indications explicites du contraire, il est également possible d'admettre que le contenu d'un abrégé est compris dans le document original, de la même manière qu'il est généralement admis que la teneur du compte rendu d'un exposé oral correspond à cet exposé.

Avant de citer un document rédigé dans une langue qui lui est peu familière, la division de la recherche doit s'assurer de la pertinence de ce document (par exemple au moyen d'une traduction automatique ou d'une traduction effectuée par un collègue, via un document ou un abrégé correspondant rédigé dans une langue qui lui est familière ou par le biais d'un dessin ou d'une formule chimique du document devant être cité) ou encore en consultant les index des bases de données portant sur le contenu technique de ce document (cf. B‑X, 9.1.3).