Index alphabétique
Index alphabétique
H
Habilitation à faire opposition D‑I, 4
Hachures A‑IX, 7.3.2
Hauteur des chiffres et des lettres dans les dessins A‑IX, 7.5.3
Homme du métier B‑X, 9.2.1, D‑III, 5, D‑V, 4, F‑II, 4.1, F‑III, 1, F‑III, 2, F‑III, 3, F‑III, 6.1, F‑III, 6.3, F‑IV, 6.4, G‑I, 1, G‑VII, 1, G‑VII, 3
Activité inventive G‑VII, 3
Catégories de documents (X, Y, P, A, D, etc.) B‑X, 9.2.1
Connaissances générales de l'homme du métier G‑VII, 3.1
Description, fondement de la revendication F‑IV, 6.4
Examen de l'opposition quant au fond D‑V, 4
Exposé de l'invention suffisamment clair et complet F‑III, 1, F‑III, 2, F‑III, 3
Invention G‑VII, 1
Inventions concernant une matière biologique F‑III, 6.1
Homogénéité des signes de référence dans la description, les revendications et les dessins A‑IX, 7.5.4
Homogénéité des signes de référence dans les dessins A‑IX, 7.5.5