2.6 Fin de la recherche 

Pour des raisons d'efficacité, il est indispensable que la division de la recherche fasse preuve de discernement pour décider de mettre fin aux recherches lorsque les chances de découvrir d'autres éléments deviennent minimes par rapport au travail nécessaire. Elle peut également arrêter la recherche lorsqu'elle a mis en évidence des documents établissant clairement l'absence de nouveauté de la totalité de l'objet de l'invention revendiquée et de ses modes de réalisation dans la description, indépendamment des caractéristiques qui sont banales ou font partie des connaissances générales dans le domaine concerné et dont l'application ne ferait intervenir aucune activité inventive. S'agissant de la recherche de demandes interférentes, voir le point B‑VI, 4.