3.9 Combinaison d'éléments dans une revendication 

Pour les revendications caractérisées par une combinaison d'éléments (par exemple A, B et C), la recherche a pour but de trouver un état de la technique lié à cette combinaison. Cependant, en effectuant la recherche dans les parties de la documentation sélectionnées, la division de la recherche devrait également faire des recherches sur les sous-combinaisons et sur chacun des éléments (par exemple sur A et B, A et C, B et C, et aussi sur A, B et C séparément). Une recherche dans d'autres parties de la documentation, soit pour des sous-combinaisons, soit pour des éléments individuels de la combinaison, n'est effectuée que si cela est encore nécessaire pour établir la nouveauté de l'élément en vue d'apprécier si la combinaison implique une activité inventive.