6. Modifications découlant des dessins 

On devra faire preuve de vigilance lorsque des modifications sont fondées sur des détails qui ne peuvent que découler des schémas de la demande initiale (cf. également H‑IV, 2.4).

En particulier, une figure qui sert simplement à expliciter de manière schématique le principe de l'objet de l'invention et non à l'exposer dans tous ses détails, ne permet pas de conclure que l'enseignement divulgué exclut délibérément une caractéristique non représentée.

La manière de décrire une caractéristique particulière dans les dessins peut être fortuite. L'homme du métier, à partir des dessins et dans le contexte de la description pris dans son ensemble, doit être en mesure de reconnaître clairement et sans aucun doute possible que la caractéristique ajoutée est le résultat voulu de considérations techniques visant à apporter une solution au problème technique posé.

Par exemple, dans une demande concernant un véhicule dans laquelle ni les revendications, ni la description ne contiennent d'informations sur la position du moteur, les dessins peuvent représenter un véhicule dans lequel environ deux tiers de la hauteur du moteur sont situés au-dessous d'un plan tangent au sommet des roues. Une modification qui utiliserait les termes généraux "la partie principale de la hauteur du moteur" pour indiquer que ladite partie principale est située en dessous du niveau donné contreviendrait à l'art. 123(2), à moins que l'homme du métier ne reconnaisse à partir des dessins, dans le contexte de l'ensemble de la description, qu'une telle disposition spatiale du moteur par rapport aux roues est en fait une mesure délibérée, visant à apporter une solution au problème technique.